AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil de Communauté du 29 mars 2004

- Les procès-verbaux des séances publiques des 26 janvier et 23 février 2004 ont été adoptés

DELIBERATIONS

		Date de publication
N° 2004-1729	Compte-rendu des décisions prises par le Bureau délibératif du 26 janvier 2004 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2003-1087 en date du 3 mars 2003 - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1730	Compte-rendu des décisions prises par le Bureau délibératif du 9 février 2004 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2003-1087 en date du 3 mars 2003 - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1842	Société Valorly - Traité de concession de l'Uiom Lyon nord - Mise aux normes du traitement des fumées - Modification du projet d'avenant n° 8 - Qualité des signataires - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1843	Société Valorly - Traité de concession de l'Uiom Lyon nord - Mise aux normes du traitement des fumées - Mise en place d'une cession de créance - Acceptation - Convention tripartite - Qualité des signataires - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1844	Election du 37° vice-président de la communauté urbaine de Lyon - Procès-verbal - Délibération - (sans annexe)

déplacements et urbanisme

		Date de publication
N° 2004-1731	Individualisation des autorisations de programme pour les projets connexes à la ligne de tramway LEA et réduction de l'autorisation de programme de l'opération n° 788 - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1732	Décines Charpieu, Lyon 3°, Meyzieu, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Occupation et réaménagement de l'emprise du Chemin de fer de l'est lyonnais (CFEL) en vue de la création de circulations en mode doux - Convention entre le département du Rhône, le Sytral et la Communauté urbaine - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1733	Lyon - Site de la Guillotière - Création d'un chantier de maintenance TGV - Convention avec la SNCF - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1734	Lyon 7° - Place Jean Macé - Création d'une halte ferroviaire - Etudes d'avant-projet - Convention relative au financement de ces études entre le réseau ferré de France (RFF), la SNCF, la région Rhône-Alpes et la Communauté urbaine - Désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1735	Bron - Quartier du Terraillon - Requalification du centre commercial Plein Ciel Bellevue - Avenant à la convention de mandat - Coût et plan de financement - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1736	Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise - Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle du 31 janvier 2003 - Participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1737	Sépal - Convention de valorisation financière des moyens mis à disposition - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1738	Désignation d'un représentant à l'Association syndicale libre de la cité internationale Lyon I - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1739	Cité internationale - Projet d'extension du palais des congrès - Dépôt de permis de construire pour travaux modificatifs dans le palais des congrès existant - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1740	Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la cité internationale - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 3 - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1741	Dardilly - Requalification du parc d'affaires - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1742	Décines Charpieu, Jonage, Meyzieu, Rillieux la Pape, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Anneau bleu - Canal de Miribel - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour lancer une étude de pré-programme par la Communauté urbaine et la communauté de communes de Miribel et du Plateau en vue du choix d'un prestataire commun aux deux maîtrises d'ouvrage - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1743	Villeurbanne, Lyon - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la Communauté urbaine - Modification n° 17 sur le territoire de la ville de Lyon - Modification n° 5 sur le territoire de la ville de Villeurbanne - Approbation - Délibération - Annexe
N° 2004-1744	Albigny sur Saône - Plan d'occupation des sols du secteur nord-ouest de la Communauté urbaine - Extension du centre hospitalier gériatrique - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1745	Albigny sur Saône, Champagne au Mont d'Or, Charbonnières les Bains, Collonges au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Dardilly, Ecully, La Tour de Salvagny, Limonest, Marcy l'Etoile, Poleymieux au Mont d'Or, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Germain au Mont d'Or, Saint Romain au Mont d'Or - Plan d'occupation des sols du secteur nord-ouest de la communauté urbaine de Lyon - Modification n° 13 - Approbation - Délibération - Annexe
N° 2004-1746	Bron, Chassieu, Corbas, Décines Charpieu, Feyzin, Jonage, Meyzieu, Mions, Saint Fons, Saint Priest, Solaize, Vaulx en Velin, Vénissieux - Plan d'occupation des sols du secteur "est" de la Communauté urbaine - Modification n° 5 - Approbation - Délibération - Annexe
N° 2004-1747	Bron - Plan d'occupation des sols du secteur "est" de la communauté urbaine de Lyon - Réalisation de l'hôpital pédiatrique et gynéco-obstétrical - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1748	Cailloux sur Fontaines, Caluire et Cuire, Fleurieu sur Saône, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Genay, Montanay, Neuville sur Saône, Rillieux la Pape, Rochetaillée sur Saône, Sathonay Camp, Sathonay Village - Plan d'occupation des sols du secteur nord de la communauté urbaine de Lyon - Modification n° 5 - Approbation - Délibération - Annexe
N° 2004-1749	Caluire et Cuire - Plan d'occupation des sols du secteur nord de la communauté urbaine de Lyon - Implantation d'un centre aéré communal - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1750	Charly, Craponne, Francheville, Irigny, La Mulatière, Oullins, Pierre Bénite, Sainte Foy lès Lyon, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Tassin la Demi Lune, Vernaison - Plan d'occupation des sols du secteur sud-ouest de la Communauté urbaine - Modification n° 12 - Approbation - Délibération - Annexe
N° 2004-1751	Curis au Mont d'Or - Plan d'occupation des sols de la Communauté urbaine - Secteur nord-ouest - Réalisation d'équipements communaux de loisirs - Révision simplifiée - Bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1752	Fontaines sur Saône - Plan d'occupation des sols du secteur nord de la Communauté urbaine - Opération d'habitation mixte - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1753	Francheville, Sainte Foy lès Lyon - Plan d'occupation des sols du secteur sud-ouest de la communauté urbaine de Lyon - Réalisation d'une déchetterie - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1754	Francheville - Plan d'occupation des sols du secteur sud-ouest de la communauté urbaine de Lyon - Renforcement ouest du quartier de Bel Air - Révision simplifiée - Bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1755	Francheville - Plan d'occupation des sols du secteur sud-ouest de la communauté urbaine de Lyon - Extension de la crèche municipale dans le quartier de Bel Air - Révision simplifiée - Bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1756	Irigny - Plan d'occupation des sols du secteur sud-ouest de la communauté urbaine de Lyon - Restructuration du centre-bourg - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1757	Marcy l'Etoile - Plan d'occupation des sols du secteur nord-ouest de la communauté urbaine de Lyon - Centre technique du parc de Lacroix-Laval - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1758	Pierre Bénite - Plan d'occupation des sols du secteur sud-ouest de la communauté urbaine de Lyon - Centre hospitalier Lyon-sud - Création d'un pavillon médical - Révision simplifiée - Bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1759	Saint Cyr au Mont d'Or - Plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteur nord-ouest - Implantation d'un établissement d'accueil pour les personnes âgées - Révision simplifiée - Bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1760	Sainte Foy lès Lyon - Plan d'occupation des sols du secteur sud-ouest de la communauté urbaine de Lyon - Réalisation de la voie nouvelle Sainte Barbe - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1761	Vaulx en Velin - Plan d'occupation des sols du secteur "est" de la communauté urbaine de Lyon - Réalisation d'un pôle de loisirs et de commerces du Carré de Soie - Modification du droit de préemption urbain - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - Annexe
N° 2004-1762	Villeurbanne - Plan d'occupation des sols de la Communauté urbaine - Aménagement du secteur des Maisons Neuves - Secteur centre - Révision simplifiée - Bilan de la concertation - Délibération - Annexe
N° 2004-1763	Feyzin - Plan d'occupation des sols du secteur "est" de la communauté urbaine de Lyon - Réalisation d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie - Révision simplifiée - Approbation - Modification du droit de préemption urbain - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1764	Genay - Plan d'occupation des sols du secteur nord de la Communauté urbaine - Réaménagement de la place de la Mairie - Création de la halle marchande - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1765	Rillieux la Pape - Plan d'occupation des sols du secteur nord de la communauté urbaine de Lyon - Aire d'accueil des gens du voyage - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1766	Rillieux la Pape - Plan d'occupation des sols du secteur nord de la Communauté urbaine - Réalisation d'une opération mixte de logements dont 30 logements sociaux - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1767	Saint Priest - Plan d'occupation des sols du secteur "est" de la communauté urbaine de Lyon - Aménagement du quartier de Manissieux sud - Approbation - Révision simplifiée - Modification du droit de préemption urbain - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1768	Lyon 1er, Lyon 4° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la communauté urbaine de Lyon - Création d'un parc de stationnement et réaménagement de l'espace public sur le site du Gros Caillou - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1769	Lyon 3° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la communauté urbaine de Lyon - Aménagement du secteur de la Buire - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1770	Lyon 3° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la Communauté urbaine - Création d'un parc de stationnement souterrain, square Delestraint - Révision simplifiée - Bilan de concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1771	Lyon 4° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la communauté urbaine de Lyon - Rue des Entrepôts - Extension du groupe scolaire et création d'un équipement petite enfance - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1772	Lyon 4° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la communauté urbaine de Lyon - Création d'un équipement pour la petite enfance tènement internat Favre - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1773	Lyon 5° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la communauté urbaine de Lyon - Extension de la mairie du 5° arrondissement - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1774	Lyon 5° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la communauté urbaine de Lyon - Création d'un équipement pour la petite enfance 36, quai Fulchiron - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1775	Lyon 6° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la communauté urbaine de Lyon - Création d'un ascenseur pour l'accessibilité de la station de métro Foch - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1776	Lyon 6° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la communauté urbaine de Lyon - Création des parcs de stationnement Lyautey et Brosset - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1777	Lyon 7° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la communauté urbaine de Lyon - Requalification de l'îlot Bon Lait - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1778	Lyon 7° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la communauté urbaine de Lyon - Extension du groupe scolaire François-Auguste Ravier - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1779	Lyon 7° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la communauté urbaine de Lyon - Relocalisation de l'Institut supérieur de l'agriculture (Isara) - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1780	Lyon 8° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la Communauté urbaine - Requalification de l'îlot Valéo Sud - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1781	Lyon 8° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la Communauté urbaine - Extension du centre Léon Bérard - Révision simplifiée - Bilan de concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1782	Lyon 9° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la Communauté urbaine - Restructuration et extension de la maison des aveugles Saint-Raphaël - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1783	Lyon 9° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la Communauté urbaine - Renouvellement urbain de la Duchère - Révision simplifiée - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1784	La Tour de Salvagny - ZAC du Contal - Approbation des dossiers de création et de réalisation de la ZAC multisite, du projet de programme des équipements publics et de la passation d'une convention publique d'aménagement avec l'Opac du Rhône - Délibération - Annexe
N° 2004-1785	La Tour de Salvagny - ZAC - Secteur du Contal - Bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1786	Lyon 3° - ZAC Château Lacassagne - Avenant à la convention d'aménagement avec la SNC Lacassagne 34 - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1787	Lyon 7° - Ilot du Bon Lait - Création de la ZAC - Convention publique d'aménagement avec la SERL - Programme des équipements publics et bilan prévisionnel - Versement d'une participation d'équilibre - Convention de participation des constructeurs au coût des équipements de la ZAC - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1788	Lyon 8° - ZAC Valéo Sud - Approbation du programme des équipements publics (PEP) - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1789	Lyon 9° - La Duchère - Grand projet de ville (GPV) - Bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1790	Lyon 9° - La Duchère - Grand projet de ville - Approbation des dossiers de création et de réalisation de la ZAC, du projet de programme des équipements publics (PEP) et de la passation d'une convention publique d'aménagement avec la SERL - Délibération - Annexe
N° 2004-1791	Bron - Quartier du Terraillon - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Signature de la convention-cadre 2004-2006 - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1792	Vaulx en Velin, Villeurbanne - Carré de Soie - Aménagement des voiries - Objectifs poursuivis, modalités et ouverture de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1793	Lyon 2° - Lyon-Confluence - Carrefour Pasteur - Réaménagement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1794	Lyon 3° - Place Voltaire - Aménagement - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1795	Lyon 3° - Part-Dieu - Réaménagement de la dépose-minute - Modification du programme des travaux - Avenant au mandat de travaux SERL - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1796	Meyzieu - Secteur chez le Jean - Réalisation de la voie nouvelle Jean-Louis Barrault - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1797	Saint Priest, Vénissieux - Boulevard urbain "est", entre la rue Pelloutier et le chemin du Charbonnier - Clôture de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1798	Lyon 9° - Voie nouvelle Saint Cyr-place de Paris dite rue du 24 mars 1852 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - Annexe
N° 2004-1799	Feyzin - Requalification de la RN 7 - Travaux de signalisation lumineuse liés aux carrefours, de jalonnement et de plantations - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Convention relative au financement de la coordination des travaux entre la Commune et la Communauté urbaine - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1836	Agence d'urbanisme - Nouveaux statuts - Désignation des représentants au sein de l'assemblée générale et du conseil d'administration - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1837	Désignation d'un représentant au sein du comité syndical du Sepal - Délibération - (sans annexe)

développement économique

		Date de publication
N° 2004-1800	Coopération décentralisée - Convention Erevan (Arménie)-Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1801	La démarche Lyon ville de l'entrepreneuriat - Soutien à l'association Rhône développement initiative - Convention - Participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1802	Convention de partenariat avec le Syndicat de l'ennoblissement textile de Lyon et de sa région pour le concours : la mode s'exprime, elle s'imprime - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1803	Convention de partenariat avec le Centre européen de dermocosmétologie - Participation financière - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1804	Lyon - Association Le Village des créateurs du passage Thiaffait - Subvention - Avenant annuel à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1805	Constitution du Centre international de formation aux acteurs locaux de Lyon : Cifal-Lyon-Unitar - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1806	Contrat d'agglomération - Demande de subvention au Conseil régional pour la territorialisation de l'action économique - Délibération - (sans annexe)

finances et institutions

		Date de publication
N° 2004-1807	Adhésion à l'association Les Eco-maires, association des maires pour l'environnement et le développement - Désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1808	Exercice 2004 - Décisions modificatives - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1809	Remboursement anticipé et refinancement d'emprunts à taux fixe élevé - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1810	Vote du taux de la taxe professionnelle unique - Année 2004 - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1811	Complément d'information au rapport des administrateurs de la SERL pour l'exercice 2002 : filiales et participations - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1812	Lyon 7° - Implantation de l'Ecole normale supérieure lettres et sciences humaines à Lyon Gerland - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage attribuée à la société G3A - Approbation d'un avenant de substitution au bénéfice de la société Icade-G3A - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1813	Villeurbanne - 17-21, boulevard du 11 novembre 1918 - Restructuration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB) - Autorisation de signer les marchés de travaux des lots n° 2 gros oeuvre et n° 5 serrurerie - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1814	Villeurbanne - Contrat de plan Etat-Région - Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (Enssib) - Restructuration - Convention financière - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1815	Election des membres de la commission d'appel d'offres - Dossier retiré
N° 2004-1816	Adoption d'un référentiel d'achat spécifique à la communauté urbaine de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1817	Vaulx en Velin - Quartier de l'Ecoin sous la Combe - Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) pour la requalification des espaces extérieurs - Attribution du marché à la suite d'un appel d'offres restreint - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1818	Parc de stationnement Gros Caillou - Avenant n° 1 - Modalités de versement de la subvention d'équipement - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1838	Partenariat avec le club sportif d'élite d'agglomération : Lou Rugby - Autorisation à signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1839	Partenariat avec le club sportif Olympique lyonnais - Autorisation à signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1840	Partenariat avec le club sportif Adecco Asvel Basket - Autorisation à signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1841	Partenariat avec le club sportif d'élite d'agglomération : ASUL Volley-ball - Autorisation à signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe)

proximité, ressources humaines et environnement

		Date de publication
N° 2004-1819	Désignation de représentants au sein des conseils d'administration des lycées et collèges - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1820	Villeurbanne - Cours Tolstoï - Reconstruction du collecteur d'assainissement visitable - Individualisation de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1821	Dardilly - Quartier de la Beffe et de Montcourant - Installation de rétention et de traitement des eaux usées - Demande d'individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1822	Environnement et développement durable - Action de mise en valeur des politiques communautaires - Fonds de concours versés aux partenaires pour l'année 2004 - Annexe 1à la convention-type - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1823	Convention avec l'association de gestion de la Maison rhodanienne de l'environnement - Participation financière - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1824	Sainte Foy lès Lyon - Zone de préemption des espaces naturels sensibles - Création par le conseil général du Rhône - Délibération - Annexe
N° 2004-1825	Gratuité d'accès aux déchetteries, au centre de stockage et aux centres de valorisation thermique des déchets pour les associations à caractère social et humanitaire et partenaires dans la collecte des déchets ménagers - Dossier retiré
N° 2004-1826	Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Mise en conformité du traitement des fumées - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1827	Opération de promotion du compostage individuel - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1828	Désignation d'un représentant au sein du comité syndical du Smiril - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1829	Désignation d'un représentant au sein des syndicats intercommunaux des eaux et d'assainissement - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1830	Fourniture de gazole et de fioul domestique en vrac destinés aux différents services de la communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1831	Exploitation des déchetteries de la communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1832	Créations et transformations d'emplois - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1833	Régime indemnitaire - Modification - Délibération - Annexe
N° 2004-1834	Convention-cadre pluriannuelle avec l'association La Gourguillonnaise - Délibération - (sans annexe)
N° 2004-1835	Fourniture de pièces captives et outillage nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules légers, utilitaires et de viabilité hivernale de la communauté urbaine de Lyon et prestations d'intervention associées - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)